Droit De La Musique : Mon Conseil Pour Y Voir Plus Clair 2023
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Droit De La Musique : Mon Conseil Pour Y Voir Plus Clair
Je suis Jennifer ESKIDJIAN
Juriste ~ Formatrice en Droit de la Musique
Fondatrice du site Ă ContreTemps
Pour t’aider, je te propose :
► Des Articles en accĂšs libre
► Un Guide de nĂ©gociation
► Un (Super) Cours en ligne
► Des Consultations personnalisĂ©es
Aujourd’hui, je voulais te parler du brouillard.
Mais pas du temps qu’il fait dehors.
Du sentiment d’ĂȘtre dans le brouillard, de ne rien comprendre, d’ĂȘtre dans le flou total.
Face à un mur de hiéroglyphes.
Je me suis rendue compte que certaines personnes ont cette sensation face Ă un contrat ou Ă un texte de loi.
AVANT MĂME d’avoir commencĂ© Ă lire, je vois leur visage blĂȘmir, le corps se liquĂ©fier.
Le cerveau qui s’enfuit en mode Homer Simpson.
” Quoi ? Tu veux que je lise ce contrat ?! ”
Pourquoi ?
Pourquoi ce manque d’entrain ? Pourquoi ces personnes ont cette rĂ©action ? Alors qu’elles n’ont, pour la plupart d’entre elles, JAMAIS suivi de cours de Droit de leur vie ? Qu’elles n’ont d’ailleurs JAMAIS lu de contrats ?
Je crois que c’est Ă cause de nos prĂ©jugĂ©s.
« Le Droit c’est trop chiant, monotone, pas drĂŽle, compliquĂ©, thĂ©orique, des textes Ă apprendre par coeur, “pas pour moi”, dĂ©primant, trop sĂ©rieux, soporifique, stressant, trop carrĂ©… »
Une des consĂ©quence dĂ©sastreuses de ces prĂ©jugĂ©s, j’en parle dĂ©jĂ dans cet article : T’occupe ! Le Droit c’est pour les Experts
Mais surtout, je crois que quand on est pleins de prĂ©jugĂ©s nĂ©gatifs sur quelque chose, c’est simple :
On ne PEUT PAS apprendre.
On ne PEUT pas comprendre.
On ne PEUT PAS mémoriser.
C’est presque biologiquement impossible.
Je crois que tous autant que nous sommes, on en a fait au moins une fois l’expĂ©rience (voire mille fois).
Alors, OUI, le Droit peut, d’une certaine maniĂšre, ĂȘtre tout ce que je viens de dire plus haut. Bien sĂ»r.
Mais pas seulement.
Et c’est lĂ oĂč je voudrais t’emmener.
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Lorsque tu vas te rendre compte de la beautĂ© ET de la simplicitĂ© du Droit – oui, la simplicitĂ©, alors le systĂšme juridique arrĂȘtera d’ĂȘtre pour toi un labyrinthe sans issue, une toile d’araignĂ©e dans laquelle tu te sens piĂ©gĂ©.
Tout sera un peu moins compliqué :
✦ DĂ©cider si tu dois signer ou pas tel contrat
✦ Choisir un avocat, un manager, un partenaire, un comptable
✦ Rassurer un artiste que tu veux accompagner/signer
✦ Demander une aide financiĂšre Ă un organisme
✦ RĂ©cupĂ©rer de l’argent auprĂšs d’un label
✦ NĂ©gocier des pourcentages
✦ …
Mais en fait, une réelle difficulté persiste
Oui, je dois admettre qu’il y a quand mĂȘme une difficultĂ©.
DifficultĂ© Ă laquelle tu risques d’ĂȘtre confrontĂ©·e si tu as l’habitude d’ĂȘtre toujours sur le terrain, dans le concret et dans l’action.
C’est que les concepts juridiques sont : ABSTRAITS.
Or, tout le monde n’est pas Ă l’aise avec l’abstraction et le maniement des concepts.
VoilĂ pourquoi certaines personnes ont l’impression de ne pas comprendre.
Si c’est ton cas, je voudrais te rassurer : ta capacitĂ© Ă passer Ă l’action et Ă expĂ©rimenter les choses sur le terrain dans le concret va Ă©normĂ©ment t’aider.
Parce que je crois que pour ĂȘtre vraiment comprise, c’est-Ă -dire INTĂGRĂE, une connaissance a besoin de passer de l’autre cĂŽtĂ© : dans le CONCRET.
C’est vrai que 200 heures de formation sur les Ă©ditions musicales ne vaudront rien du tout si tu ne serres pas un jour la main Ă un vrai Ă©diteur ou que tu ne retrouves jamais avec un relevĂ© Sacem sous le nez.
Rien ne remplace l’expĂ©rience.
Mais le problĂšme ?
C’est que serrer la main Ă ce type ou lire ce relevĂ© Sacem, si t’as pas la connaissance AVANT, tu risques de ne pas savoir quoi faire le jour oĂč concrĂštement tu seras dans cette situation.
Tu risques de passer à cÎté.
Tu comprends le paradoxe ?
Pour pouvoir bĂ©nĂ©ficier de l’ExpĂ©rience, tu as besoin des Connaissances.
Mais pour intĂ©grer les Connaissances, tu as besoin de l’ExpĂ©rience.
Alors comment on fait ?
Quel est le premiers pas ?
à vrai dire, je ne sais pas trop. Je ne peux pas répondre de façon absolue.
Mais, j’ai remarquĂ© qu’il y a quelque chose qui fonctionne pas mal, en tout cas pour moi, c’est :
Accepter qu’au dĂ©but ça va ĂȘtre flou.
Et ne pas abandonner dĂšs qu’on ne comprend pas.
Finalement, c’est accepter de rencontrer, de faire connaissance avec de nouvelles notions qu’on ne connait pas.
Comme si on rencontrait quelqu’un Ă une soirĂ©e, puis qu’on se recroise dans la rue sans se souvenir de nos prĂ©noms ; puis un autre jour, on va prendre un cafĂ©, on se raconte nos vies. Deux ans plus tard on se recroise par hasard, on se reconnait mais on a oubliĂ© une grande partie de ce qu’on a racontĂ© (peut-ĂȘtre les prĂ©noms aussi si t’es comme moi), du coup on va se faire un resto… Et ainsi de suite.
La vie quoi.
Oui, ça prend du temps.
Le temps que ces nouvelles idées, ces nouveaux mots deviennent FAMILIERS.
En plus, ce qui est quand mĂȘme bien, c’est que dans la musique, il n’y a pas 50.000 notions importantes Ă connaĂźtre.
Je dirais qu’il y en a peut-ĂȘtre une quinzaine qui constitue le cĆur du systĂšme Ă©conomique de la musique et avec lesquelles je t’invite Ă te familiariser :
1 · Les droits d’auteur
2 · Les droits voisins
3 · La notion de droits patrimoniaux, avec :
4 · Le droit de reproduction
5 · Et le droit de reprĂ©sentation
6 · Le droit moral
7 · La notion de redevances (ou royalties) et la notion d’abattement
8 · La notion d’exclusivitĂ©, fondamentale dans les contrats de la musique
9 · La levĂ©e d’options qu’on retrouve aussi dans pas mal de contrats
10 · Le systĂšme de la gestion collective (avec ses organismes comme la Sacem, l’Adami, etc.)
11 · Ce qu’on appelle les rĂ©munĂ©rations lĂ©gales, avec :
12 · La RĂ©munĂ©ration Ă©quitable
13 · Et la Copie privĂ©e
14 · Enfin, comprendre la notion de cession de droits
15 · Je rajouterais aussi la notion de lien de subordination qui apparaĂźt souvent dans la musique
VoilĂ , en gros ce que tu dois savoir. C’est tout.
Une quinzaine de définitions qui vont te permettre de naviguer plus sereinement dans le monde professionnel de la musique.
Sans passer pour un guignol.
Sans passer une brebis perdue au milieu d’un parc Ă lions.
Et petit Ă petit, avec le temps, Ă force de les rencontrer, une fois, dix fois, cent fois, tu commenceras Ă voir L’IMPACT de ces notions abstraites dans ton quotidien CONCRET de professionnel de la musique.
Tu commenceras Ă voir comment ces quelques concepts abstraits t’aident Ă :
► nĂ©gocier concrĂštement tes contrats
► dĂ©cider concrĂštement si tu signes ou pas ce deal
► comprendre concrĂštement d’oĂč vient ton argent et oĂč il va.
Tu commencera Ă comprendre l’influence de ces quelques concepts abstraits, CHAQUE FOIS :
~ que tu feras un dépÎt Sacem
~ que tu collaboreras avec d’autres artistes ou d’autres auteurs-compositeurs
~ que tu demanderas l’autorisation pour utiliser un sample
~ que quelqu’un te demandera l’autorisation d’arranger tes compositions
~ que tu vendras tes compos Ă un artiste
~ que tu recevras de l’argent via la Sacem, l’Adami ou la Sppf
~ que tu feras signer un contrat d’engagement Ă tes musiciens
~ que tu vendras des préservatifs ou des chaussettes avec le nom de ton groupe écrit dessus
~ Et je pourrais continuer la liste longtemps alors je m’arrĂȘte lĂ .
Et qu’on soit bien d’accord : il ne s’agit PAS de rĂ©citer par cĆur tous les articles du code civil ou d’Ă©crire une thĂšse de 850 pages sur chacune des ces notions.
Il s’agit simplement de savoir ce que c’est.
Comprendre la raison d’ĂȘtre de ces notions.
Leur essence.
D’ĂȘtre capable de dire ce que c’est. En quelques phrases.
Ăa suffit, je t’assure.
Recopie cette liste. Garde-la prĂšs de toi, sur ton bureau.
Tu peux mĂȘme te faire des fiches, Ă l’ancienne. Encore mieux : des post-it.
Que tu peux bouger, connecter les unes aux autres. Faire des liens.
Quand j’Ă©tais petite, un jour je rĂ©visais pour un contrĂŽle et j’ai demandĂ© de l’aide Ă mon pĂšre. Il a commencĂ© Ă dĂ©couper un tout petit bout de papier et m’a dit : tiens, prĂ©pare-toi une anti-sĂšche.
Il Ă©tait super sĂ©rieux ! Je crois qu’il m’a mĂȘme laissĂ© garder le papier dans ma trousse le jour de l’examen.
Bon, il va sans dire qu’aprĂšs le temps passĂ© Ă lire et sĂ©lectionner les mots les plus importants (puisque le bout de papier Ă©tait tout petit, je ne pouvais pas recopier ma leçon entiĂšre !), eh bien, l’anti-sĂšche devenait… inutile ! La leçon Ă©tait apprise et comprise.
Bien sĂ»r, nous n’avons pas tous le mĂȘme goĂ»t pour la synthĂšse et la structuration, mais c’est une technique qui fonctionne quand mĂȘme trĂšs bien, tu peux l’essayer.
Pour t’aider Ă apprivoiser ces notions :
Tu trouveras sur le site des articles qui vont te permettre de faire connaissance avec quelques-unes des notions que je cite.
Par exemple :
► Sur les droits voisins (des artistes & des producteurs) :
Dans cet article et le suivant, j’Ă©voque plusieurs notions que tu trouves dans la liste : droits patrimoniaux, droit moral, gestion collective, droit Ă rĂ©munĂ©rations lĂ©gales.
► Sur les droits patrimoniaux (et les notions de droit de reproduction & de reprĂ©sentation) :
Cet article est un extrait du cours en ligne Accord Parfait
► Sur la notion de redevances et d’abattements :
► Sur la notion d’exclusivitĂ© :
► Sur le systĂšme des options dans les contrats de la musique :
► Sur la RĂ©munĂ©ration Ă©quitable :
VoilĂ , j’espĂšre que ça t’aidera Ă y voir plus clair.
Si tu as des questions, des remarques, n’hĂ©site pas Ă les partager dans l’espace commentaires sous l’article
Et si l’article t’a Ă©tĂ© utile, tu peux me le faire savoir en cliquant sur le Merci !
Si tu es en train de lancer tes activités dans le management, la production ou les éditions musicales,
Que tu ressens le besoin de comprendre comment l’argent circule concrĂštement dans la Musique… grĂące Ă toutes ces notions juridiques abstraites,
Alors, je t’invite Ă rejoindre Accord Parfait, le cours en ligne sur les fondamentaux du droit de la musique.
Pour aller plus loin :
Tu es sur le point de signer un contrat ? Tu n’es pas sĂ»r·e de savoir poser les bonnes questions ?
J’ai rĂ©digĂ© un Guide de NĂ©gociation spĂ©cialement pour toi : 10 QUESTIONS Ă (se) poser AVANT de signer un contrat
Tu veux comprendre comment l’argent circule dans la Musique ?
Je t’accueille avec plaisir dans le COURS EN LIGNE Accord Parfait
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