Droit De La Musique : Mon Conseil Pour Y Voir Plus Clair 2023

 

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Droit De La Musique : Mon Conseil Pour Y Voir Plus Clair

• 2023
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Comment approcher le Droit de la Musique quand on trouve ça ennuyeux et trop abstrait ? Je te donne quelques clés pour savoir par où commencer.

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Bienvenue à toi

Je suis Jennifer ESKIDJIAN
Juriste ~ Formatrice en Droit de la Musique
Fondatrice du site à ContreTemps

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Aujourd’hui, je voulais te parler du brouillard.

Mais pas du temps qu’il fait dehors.

Du sentiment d’être dans le brouillard, de ne rien comprendre, d’être dans le flou total.

Face à un mur de hiéroglyphes.

Je me suis rendue compte que certaines personnes ont cette sensation face à un contrat ou à un texte de loi.

AVANT MÊME d’avoir commencé à lire, je vois leur visage blêmir, le corps se liquéfier.
Le cerveau qui s’enfuit en mode Homer Simpson.

 

” Quoi ? Tu veux que je lise ce contrat ?! ”

 

Pourquoi ?

Pourquoi ce manque d’entrain ? Pourquoi ces personnes ont cette réaction ? Alors qu’elles n’ont, pour la plupart d’entre elles, JAMAIS suivi de cours de Droit de leur vie ? Qu’elles n’ont d’ailleurs JAMAIS lu de contrats ?

Je crois que c’est à cause de nos préjugés.

« Le Droit c’est trop chiant, monotone, pas drôle, compliqué, théorique, des textes à apprendre par coeur, “pas pour moi”, déprimant, trop sérieux, soporifique, stressant, trop carré… »

 

Une des conséquence désastreuses de ces préjugés, j’en parle déjà dans cet article : T’occupe ! Le Droit c’est pour les Experts

 

Mais surtout, je crois que quand on est pleins de préjugés négatifs sur quelque chose, c’est simple :

On ne PEUT PAS apprendre.
On ne PEUT pas comprendre.
On ne PEUT PAS mémoriser.

C’est presque biologiquement impossible.
Je crois que tous autant que nous sommes, on en a fait au moins une fois l’expérience (voire mille fois).

 

Alors, OUI, le Droit peut, d’une certaine manière, être tout ce que je viens de dire plus haut. Bien sûr.

 

Mais pas seulement.

 

Et c’est là où je voudrais t’emmener.

 

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Lorsque tu vas te rendre compte de la beauté ET de la simplicité du Droit – oui, la simplicité,  alors le système juridique arrêtera d’être pour toi un labyrinthe sans issue, une toile d’araignée dans laquelle tu te sens piégé.

 

Tout sera un peu moins compliqué :

✦  Décider si tu dois signer ou pas tel contrat

✦  Choisir un avocat, un manager, un partenaire, un comptable

✦  Rassurer un artiste que tu veux accompagner/signer

✦  Demander une aide financière à un organisme

✦  Récupérer de l’argent auprès d’un label

✦  Négocier des pourcentages

✦  …

 

Mais en fait, une réelle difficulté persiste

Oui, je dois admettre qu’il y a quand même une difficulté.

Difficulté à laquelle tu risques d’être confronté·e si tu as l’habitude d’être toujours sur le terrain, dans le concret et dans l’action.

C’est que les concepts juridiques sont : ABSTRAITS.

Or, tout le monde n’est pas à l’aise avec l’abstraction et le maniement des concepts.

Voilà pourquoi certaines personnes ont l’impression de ne pas comprendre.

Si c’est ton cas, je voudrais te rassurer : ta capacité à passer à l’action et à expérimenter les choses sur le terrain dans le concret va énormément t’aider.

Parce que je crois que pour être vraiment comprise, c’est-à-dire INTÉGRÉE, une connaissance a besoin de passer de l’autre côté : dans le CONCRET.

C’est vrai que 200 heures de formation sur les éditions musicales ne vaudront rien du tout si tu ne serres pas un jour la main à un vrai éditeur ou que tu ne retrouves jamais avec un relevé Sacem sous le nez.

Rien ne remplace l’expérience.

 

Mais le problème ?

C’est que serrer la main à ce type ou lire ce relevé Sacem, si t’as pas la connaissance AVANT, tu risques de ne pas savoir quoi faire le jour où concrètement tu seras dans cette situation.

Tu risques de passer à côté.

Tu comprends le paradoxe ?

 

Pour pouvoir bénéficier de l’Expérience, tu as besoin des Connaissances.

Mais pour intégrer les Connaissances, tu as besoin de l’Expérience.

 

 

Alors comment on fait ?

Quel est le premiers pas ?

À vrai dire, je ne sais pas trop. Je ne peux pas répondre de façon absolue.

Mais, j’ai remarqué qu’il y a quelque chose qui fonctionne pas mal, en tout cas pour moi, c’est :

 

Accepter qu’au début ça va être flou.

Et ne pas abandonner dès qu’on ne comprend pas.

 

Finalement, c’est accepter de rencontrer, de faire connaissance avec de nouvelles notions qu’on ne connait pas.

Comme si on rencontrait quelqu’un à une soirée, puis qu’on se recroise dans la rue sans se souvenir de nos prénoms ; puis un autre jour, on va prendre un café, on se raconte nos vies. Deux ans plus tard on se recroise par hasard, on se reconnait mais on a oublié une grande partie de ce qu’on a raconté (peut-être les prénoms aussi si t’es comme moi), du coup on va se faire un resto… Et ainsi de suite.
La vie quoi.

Oui, ça prend du temps.

Le temps que ces nouvelles idées, ces nouveaux mots deviennent FAMILIERS.

 

En plus, ce qui est quand même bien, c’est que dans la musique, il n’y a pas 50.000 notions importantes à connaître.

Je dirais qu’il y en a peut-être une quinzaine qui constitue le cœur du système économique de la musique et avec lesquelles je t’invite à te familiariser :

 

1 ·  Les droits d’auteur
2 ·  Les droits voisins
3 ·  La notion de droits patrimoniaux, avec :
4 ·  Le droit de reproduction
5 ·  Et le droit de représentation
6 ·  Le droit moral
7 ·  La notion de redevances (ou royalties) et la notion d’abattement
8 ·  La notion d’exclusivité, fondamentale dans les contrats de la musique
9 ·  La levée d’options qu’on retrouve aussi dans pas mal de contrats
10 ·  Le système de la gestion collective (avec ses organismes comme la Sacem, l’Adami, etc.)
11 ·  Ce qu’on appelle les rémunérations légales, avec :
12 ·  La Rémunération équitable
13 ·  Et la Copie privée
14 ·  Enfin, comprendre la notion de cession de droits
15 ·  Je rajouterais aussi la notion de lien de subordination qui apparaît souvent dans la musique

 

Voilà, en gros ce que tu dois savoir. C’est tout.

Une quinzaine de définitions qui vont te permettre de naviguer plus sereinement dans le monde professionnel de la musique.

Sans passer pour un guignol.

Sans passer une brebis perdue au milieu d’un parc à lions.

 

Et petit à petit, avec le temps, à force de les rencontrer, une fois, dix fois, cent fois, tu commenceras à voir L’IMPACT de ces notions abstraites dans ton quotidien CONCRET de professionnel de la musique.

 

Tu commenceras à voir comment ces quelques concepts abstraits t’aident à :

► négocier concrètement tes contrats

► décider concrètement si tu signes ou pas ce deal

► comprendre concrètement d’où vient ton argent et où il va.

 

Tu commencera à comprendre l’influence de ces quelques concepts abstraits, CHAQUE FOIS :

~ que tu feras un dépôt Sacem

~  que tu collaboreras avec d’autres artistes ou d’autres auteurs-compositeurs

~  que tu demanderas l’autorisation pour utiliser un sample

~  que quelqu’un te demandera l’autorisation d’arranger tes compositions

~  que tu vendras tes compos à un artiste

~  que tu recevras de l’argent via la Sacem, l’Adami ou la Sppf

~  que tu feras signer un contrat d’engagement à tes musiciens

~  que tu vendras des préservatifs ou des chaussettes avec le nom de ton groupe écrit dessus

~  Et je pourrais continuer la liste longtemps alors je m’arrête là.

 

Et qu’on soit bien d’accord : il ne s’agit PAS de réciter par cœur tous les articles du code civil ou d’écrire une thèse de 850 pages sur chacune des ces notions.

Il s’agit simplement de savoir ce que c’est.
Comprendre la raison d’être de ces notions.
Leur essence.
D’être capable de dire ce que c’est. En quelques phrases.
Ça suffit, je t’assure.

 

 

Recopie cette liste. Garde-la près de toi, sur ton bureau.

Tu peux même te faire des fiches, à l’ancienne. Encore mieux : des post-it.

Que tu peux bouger, connecter les unes aux autres. Faire des liens.

 

Quand j’étais petite, un jour je révisais pour un contrôle et j’ai demandé de l’aide à mon père. Il a commencé à découper un tout petit bout de papier et m’a dit : tiens, prépare-toi une anti-sèche. 
Il était super sérieux ! Je crois qu’il m’a même laissé garder le papier dans ma trousse le jour de l’examen.

Bon, il va sans dire qu’après le temps passé à lire et sélectionner les mots les plus importants (puisque le bout de papier était tout petit, je ne pouvais pas recopier ma leçon entière !), eh bien, l’anti-sèche devenait… inutile ! La leçon était apprise et comprise.

Bien sûr, nous n’avons pas tous le même goût pour la synthèse et la structuration, mais c’est une technique qui fonctionne quand même très bien, tu peux l’essayer.

 

Pour t’aider à apprivoiser ces notions :

Tu trouveras sur le site des articles qui vont te permettre de faire connaissance avec quelques-unes des notions que je cite.

Par exemple :

► Sur les droits d’auteur :

 

► Sur les droits voisins (des artistes & des producteurs) :

Dans cet article et le suivant, j’évoque plusieurs notions que tu trouves dans la liste : droits patrimoniaux, droit moral, gestion collective, droit à rémunérations légales.

 

 

► Sur les droits patrimoniaux (et les notions de droit de reproduction & de représentation) :
Cet article est un extrait du cours en ligne Accord Parfait

 

► Sur la notion de redevances et d’abattements :

 

► Sur la notion d’exclusivité :

 

► Sur le système des options dans les contrats de la musique :

 

► Sur la Rémunération équitable :

 

Voilà, j’espère que ça t’aidera à y voir plus clair.

 

Si tu as des questions, des remarques, n’hésite pas à les partager dans l’espace commentaires sous l’article 

Et si l’article t’a été utile, tu peux me le faire savoir en cliquant sur le  Merci !

 

 

Si tu es en train de lancer tes activités dans le management, la production ou les éditions musicales,
Que tu ressens le besoin de comprendre comment l’argent circule concrètement dans la Musique… grâce à toutes ces notions juridiques abstraites,
Alors, je t’invite à rejoindre  Accord Parfait, le cours en ligne sur les fondamentaux du droit de la musique.

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Pour aller plus loin :

Tu es sur le point de signer un contrat ? Tu n’es pas sûr·e de savoir poser les bonnes questions ?

J’ai rédigé un Guide de Négociation spécialement pour toi : 10 QUESTIONS à (se) poser AVANT de signer un contrat

Tu veux comprendre comment l’argent circule dans la Musique ?

Je t’accueille avec plaisir dans le COURS EN LIGNE Accord Parfait