La Synchro, comment ça marche ?

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La Synchro, comment ça marche ?

La synchro (ou ​synchronisation​), c’est le placement d’un contenu ​musical sur un contenu audiovisuel​; ce contenu audiovisuel pouvant être une fiction, un film, une série télé, de la publicité (web ou télé) ou encore un documentaire.

En ​radio​, c’est différent, on paie un “fee“ qui s’apparente à de la synchro (car on associe quand même une marque à une musique) mais il n’y a pas d’image, bien entendu; par ailleurs, les musiques d’​attentes téléphoniques ne sont pas gérées en direct par les producteurs mais par la SCPP et la SACEM.

Le ​cas type d’une synchronisation (placement de musique à l’image), c’est un annonceur, un client, une marque, une production de film ou de série, qui va entrer en contact avec l’auteur-compositeur et/ou l’éditeur (toute la ​chaine de droits​) pour utiliser sa musique sur une image; et pour cela, il va devoir payer, rémunérer cette ​utilisation​.

Précision importante: en tant qu’auteur-compositeur et ​membre ​SACEM​, vous avez signé les ​statuts de la SACEM et l’avez donc ​mandatée pour collecter vos DRM et vos DEP; à partir de ce moment là, vous en êtes ​dessaisis.​ C’est pour cela que, et c’est intéressant de le comprendre ​juridiquement​, une radio qui passe un de vos titres, par exemple, n’est pas obligée de vous ​contacter pour vous demander le droit de passer ce titre, parce que vous avez donné ce droit à la SACEM, pour vous, ​d’autoriser​, de façon “a priori” et générale, tous les diffuseurs à diffuser votre musique. C’est pour cela que l’on ne vous demandera jamais votre avis si quelqu’un fait un concert et joue l’une de vos oeuvres par exemple; sinon, il faut bien comprendre que ce serait une situation ​ingérable​, c’est à cela que sert la collective.

En revanche, ce que vous n’avez pas cédé à la SACEM, c’est le ​droit d’adaptation de vos oeuvres, c’est quelque chose que vous conservez, vous et votre éditeur (également membre SACEM); car comme vous, ​l’éditeur a cédé la collecte de ses DEP et DRM à la SACEM mais conserve ce droit d’adaptation audiovisuelle. La ​jurisprudence estime que la synchro, c’est une adaptation de l’oeuvre; autrement dit, on estime qu’associer une musique à un contenu publicitaire (ou un contenu ​audiovisuel quel qu’il soit), c’est une ​adaptation de votre oeuvre et c’est la raison pour laquelle la SACEM (tout particulièrement, car dans certains pays ce n’est pas forcément le cas) ne peut pas ​dealer pour vous une utilisation sur un film (ce qui est le cas au Canada par exemple, en option).

Et il est important de souligner que c’est aussi le métier d’éditeur que de ​négocier les prix, là où, la gestion collective, avec un ​guichet unique​, pourrait ne pas gérer les négociations de façon avantageuse pour l’auteur-compositeur; c’est la raison pour laquelle, en matière de synchro, tout revient dans les mains des ​ayants-droits et on ne parle plus de SACEM parce que c’est de l’adaptation.

Par ailleurs, lorsque vous faites une synchronisation et que vous mettez une musique sur une image, vous utilisez simultanément le droit ​master et le droit ​éditorial,​ les deux types de ​chaînes (que nous avons vues précédemment) vont donc être rémunérées. C’est pour cela que, en matière de synchro, on parle toujours de ​2 fois xxx euros (toujours deux fois le même montant).

Par exemple, pour une synchro dont le budget est de 10.000 euros, il va se diviser en 5000 euros pour la part ​master + 5000 euros pour la part ​publishing​. Les 5000 euros de la part master vont être facturés et encaissés par le ​producteur qui va ensuite reverser une partie à son artiste (en vertu du ​contrat d’artiste signé entre eux). Le “flat fee” de 5000 euros pour la part ​publishing va être encaissé par ​l’éditeur et reversé à l’​auteur-compositeur selon les termes du contrat d’édition signé entre eux. Bien entendu, si la personne est à la fois l’artiste et l’auteur-compositeur, il va recevoir 2 fois une somme en application de ​deux contrats différents (contrat d’artiste et contrat d’édition). Et si la personne est aussi producteur, alors absolument tout revient à la même personne.

Attention, notez bien que, à tout cela, s’ajoutent évidemment les ​droits d’auteur générés par la diffusion et qui peuvent être importants si le ​plan média est très développé; malheureusement, ils peuvent aussi être proches de zéro (notamment pour les pubs sur le web​). Autrement dit, en matière de publicité ou de film télé, vous allez donc devoir négocier​, dans un premier temps, un ​forfait pour le droit d’adaptation de synchro. Ensuite, dans un second temps, le film ou la publicité vont être ​diffusés en télé et il faut savoir que toutes les chaînes télé (et radio) paient des ​forfaits annuels à la SACEM; ce sont des calculs assez ​complexes mais ce sont des montants très importants que la SACEM va ensuite subdiviser en fonction du nombre de passages, de cases horaires, etc. Si la campagne télé est multi diffusée (sur TF1, par exemple) cela va rentrer dans ces sommes globales de diffusion et peut représenter un certain montant en ​droits d’auteur pour l’auteur-compositeur et/ou l’éditeur.

Pour résumer, en matière de synchro, Il y a donc ​deux rémunérations​: le “flat fee” (2 fois xxx euros) et ensuite les droits ​générés par les diffusions. Attention, on vend le droit d’adapter sa musique sur une image mais pas ses droits d’auteur (​incessibles​), la SACEM récolte donc ensuite pour la diffusion de votre musique en télé. En web, c’est quasiment nul pour le moment; quand vous faites une pub pour le ​web et que vous vendez vos droits d’adaptation, il y a bien de la ​diffusion et c’est, en apparence, le même système que pour la télé. Sauf que, dans les faits, cela ne fonctionne pas très bien; les ​accords entre YouTube et la SACEM ne permettent, à l’heure actuelle, que de générer des centimes d’euros. Donc si on veut être ​réalistes​, on estime que, aujourd’hui il n’y a pas véritablement de droits de diffusion sur internet…

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Comment passer votre musique à la TV et dans les films : droits de synchronisation - Partie 1

• 26 juillet 2016, mardi

Comment passer votre musique à la TV, dans des films ou des jeux-vidéos ? Dans cette série, Patrick Nielser, fondateur de RipCue Music - qui se spécialise dans la musique pour l’industrie cinématographie - aborde :

• Qu’est-ce que la synchronisation et où s’applique-t-elle
• Quel est le cadre contractuel
• Comment le tarif de la synchronisation est-il défini/calculé
• Que doit être la première étape de la synchronisation
• Ce dont vous avez besoin pour vendre une licence de synchronisation
• Pourquoi un partenariat avec un éditeur musical vaut-il le coup

Je m’appelle Patrick et je suis le fondateur de l’éditeur musical et label RipCue Music. Nous nous spécialisons dans la musique pour l’industrie cinématographique. Notre musique est utilisée à la télévision, dans les films, les pubs, les clips corporatifs et partout où des personnes créatives ont une histoire à raconter en images et en musique.

Mon domaine d’activité est extrêmement intéressant pour les artistes indépendants se concentrant principalement sur la vente de leurs albums, voulant avoir une tournée à guichet fermé et souhait tout simplement connaitre un succès commercial. Une partie de ce travail et l’utilisation de la musique sont généralement appelées « sync » (en anglais), « synchronisation » ou « droits de synchronisation ».

Je vais par ailleurs proposé des conseils basés sur mon expérience pour savoir quoi rechercher dans un contrat de synchronisation, comment promouvoir votre musique et comment obtenir un contrat. Dans la première partie de cette série, je veux vous donner une vision plus précise des bases et une meilleure compréhension de la synchronisation.

Mais qu’est-ce que la synchronisation ?

En Allemagne, se terme se réfère également aux droits de production, mais le terme « droit de synchronisation » est plus courant mondialement. Un droit de synchronisation vous donne une autorisation légale de combiner de la musique avec une œuvre audiovisuelle.

Deux droits sont alors abordés lorsqu’une licence de synchronisation est délivrée : les droits d’auteurs musicaux et les droits d’enregistrement. Le droit d’auteur musical est soit accordé par l’artiste lui-même, soit par l’éditeur, ce qui s’applique également au droit d’enregistrement.

Si vous êtes un artiste 100 % indépendant et que vous n’avez pas de contrat avec un label, vous possédez alors tous les droits de signer des contrats de synchronisation par vous-même.

Si vous travaillez avec un éditeur, il est alors le seul à pourvoir signer des contrats de synchronisation car il possède les droits de la composition. Pra conséquent, l’éditeur doit s’occuper de la promotion de votre musique pour différentes productions. Il négociera également le prix et le cadre contractuel en votre nom.

Où les droits de synchronisation sont-ils utilisés ?

Avant que nous abordions les clauses du contrat, il est bon de commencer par clarifier où la synchronisation s’applique et où vous pouvez trouver des contrats de synchronisation potentiels en tant qu’artiste. D’une manière générale, il s’agit de là où de la musique est utilisée. Comme je l’ai mentionné dans l’introduction, c’est tout simplement partout. Voici quelques exemples où la musique et les productions audiovisuelles se retrouvent :

• Productions télévisuelles
• Films et productions cinématographiques
• Publicités
• Clips corporatifs
• Vidéos sur internet
• Jeux-vidéo

Clauses contractuelles d’une synchronisation

Si vous travaillez avec un éditeur, il négociera le contrat de synchronisation en votre nom. Les éditeurs de musique libre de droits, tels que RipCue Music, travaillent généralement avec une liste de prix. Les éditeurs de musique commerciale, et leurs services de synchronisation, différencient les prix de licences selon les clauses d’utilisation, mais aussi sur la popularité de l’artiste ou du morceau en question. Par exemple, un titre de Robbie Williams serait plus couteux qu’un morceau d’un groupe de rock indé venant de Wuppertal, qui n’est connu « que » localement. Les conditions d’utilisation sont des clauses contractuelles ordinaires qui déterminent le prix et qui peuvent inclure :

• Type de production

La musique sera-t-elle utilisée pour un film, une pub, un clip corporatif, etc. ?

• Lieu

Où seront utilisés la production ou le produit final ? Seulement en Allemagne, dans d’autres pays européens, dans toute l’Europe ou dans le monde entier ?

• Durée

Combien de temps la production ou le produit seront-t-ils utilisés ? La clause est-elle fixe ou illimitée ?

• Média

Quelles chaines seront desservies ? La pub sera-t-elle uniquement diffusée à la TV ou aussi au cinéma et en ligne ? Le film ou la production cinématographique utilisant la musique seront-ils disponibles en DVD ? Si la musique est incluse dans un clip d’entreprise, le film sera-t-il uniquement diffusée dans les locaux de la société ou sera-t-il également projeté lors d’expositions et sur le site de l’entreprise ?

• Format

La production finale sera-t-elle distribuée dans un format physique, comme en DVD ou Blu-Ray ? En définitive, ces clauses déterminent le prix des droits de synchronisation, qu’ils soient basés sur une liste de prix fixe ou non. La musique touche une plus grande audience grâce à ces différents médiums, et le tarif augmente donc proportionnellement. De plus, un droit d’utilisation illimité dans le temps a évidemment plus de valeur qu’une utilisation temporaire.

Revenus tirés d’autres droits par l’intermédiaire d’un contrat de synchronisation

Mise à part la licence elle-même, vous pouvez gagner des revenus supplémentaires, directement et indirectement, avec la synchronisation. N’oubliez pas que le droit de synchronisation constitue uniquement le droit de combiner de la musique avec une production audiovisuelle. Cela n’affecte en aucun cas le droit de performance, ni le droit mécanique. Ces deux droits peuvent générer des revenus supplémentaires pour vous par le biais de votre société de gestion collective. Si une publicité passe à la TV, vous gagnez alors un revenu additionnel. Mais cela ne s’applique QUE si vous êtes membre d’une société de gestion collective (telle que PRS, GEMA et BMI). Si ce n’est pas le cas, vous manquez une chance de gagner de l’argent. Les campagnes à grande échelle peuvent même générer des montants à cinq chiffres. Les paiements des droits d’auteur dépendent cependant de la société de gestion collective.

Dérogations, règles spéciales et pièges

Avant de conclure ce premier article sur la synchronisation, je souhaite discuter de certaines exceptions et règles spéciales qu’il est important de prendre en compte et de comprendre, surtout si vous êtes l’unique responsable de vos droits de synchronisation et que vous n’avez pas d’éditeur à vos côtés.

Adhésion à une société de gestion collective

Votre adhésion à une société de gestion collective (PRS, GEMA, BMI, etc.) influence énormément la manière dont vous gérez la synchronisation. Par exemple, la société de gestion collective SUISA régule directement toute la synchronisation. Cela vaut également pour la société anglaise PRS. Les clients potentiels prennent directement contact avec les sociétés s’ils veulent obtenir une licence pour un titre, et le prix de cette licence est ensuite déterminé en fonction d’une liste de tarif.

Cadre contractuel des sociétés de gestion

Les sociétés de gestion collective ont souvent des contrats forfaitaires avec les chaines de TV qui couvrent tous les droits de synchronisation, rendant donc des licences supplémentaires inutiles pour la programmation télévisuelle. Mais ces contrats vous donnent également le droit de toucher un revenu dans d’autres domaines, comme les droits de performances et mécaniques.

Production personnalisée ou contrat de synchronisation

Un contrat de synchronisation est normalement demandé pour du matériel qui a déjà été créé. D’un autre côté, une production personnalisée inclut tous les droits, ce qui veut dire qu’aucun cout supplémentaire pour les droits de synchronisation ne doit être payé.

Contrat de synchronisation et octroi de droits d’édition ?

Je me dois de mentionner ce point, car tout peut arriver ! Une société de production ou une agence publicitaire peut vous offrir un contrat de synchronisation, mais peut également demander une partie des droits d’édition, surtout si vous n’avez pas d’éditeur. Réfléchissez bien à ce genre de proposition. En effet, vos revenus provenant d’une société de gestion collective potentielle seront réduits et votre nouvel éditeur contrôlera également le droit de synchronisation du titre, ce qui ne facilitera pas les choses pour vendre la licence à d’autres partenaires. C’est clairement un moyen intelligent de conserver l’exclusivité !

Pourquoi ce domaine est-il lucratif ?

En tant qu’artiste ou titulaire de droits, vous devriez toujours prendre en considération toutes les estimations, clauses et conditions de l’utilisation de la musique. Bien que le marché de la synchronisation soit très compétitif, il existe de nombreux moyens de faire reconnaitre vos morceaux. La synchronisation vous offre une source de revenu directe, indépendamment de vos ventes d’album et de vos concerts. La synchronisation peut également rendre un artiste célèbre en quelques jours, permettant ainsi de placer une chanson inconnue dans le TOP 10. Par ailleurs, le mélange de revenus tirés de licences directes et de droits d’auteur de la société de gestion collective est un aspect économique intéressant.

Dans la prochaine partie, je vous indiquerai comment obtenir des contrats de synchronisation, quelles sont les bonnes personnes à contacter et pourquoi il peut être utile de travailler avec un éditeur.

À bientôt.Votre PatrickPatrick Nielser de RipCue Music continue sa série avec la deuxième à venir. 

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SYNCHRO : COMMENT PLACER SA MUSIQUE DANS UN FILM, SÉRIE OU PUB ?

écrit par Loren Synnaeve 30 juin 2020

Qui se rappelle de la pub Lacoste avec le remix de Disclosure par Flume ? Ou de la bande son de SKINS ? Ou de la scène avec Céline Dion dans Mommy ? Autant d’exemples qui prouvent que musique et image se subliment l’une et l’autre.
La synchronisation de musique à l’image, ou tout simplement synchro est ainsi à la fois un excellent outil promotionnel, une source de revenus non négligeable, et donne naissance à un nouveau contenu artistique. De même, composer la musique originale d’un film ou d’un documentaire est souvent un aboutissement dans la carrière d’un.e compositeur.trice.

Mais la synchro, comment l’atteindre ?

Votre Musique 

On entend souvent dire que tel artiste était inconnu avant cette superbe synchro sur Netflix. Spoiler alert : c’est faux. Pour qu’un.e superviseur.se musical.e prenne le risque de caler votre musique sur 2 minutes de film, il y a du travail derrière.

Avant tout, la composition, la vôtre, celle qu’on appelle la musique pré-existante. Inutile de tenter de faire la musique taillée pour la synchro, puisque tous les genres de musique sont susceptibles d’être synchronisés. L’important donc, ça paraît évident, est de composer ce qui vous plait. Ce que recherche un.e music supervisor pour la synchro, c’est l’authenticité. De la musique qui évoque votre univers, vos images et qui ne fait pas de concessions.

| Voir aussi : Songwriting : Comment faire la différence avec sa musique ?

Et cette musique, il s’agit de la protéger en tant qu’auteur-compositeur, en vous inscrivant à la SACEM, Société des Auteurs, Compositeurs et Éditeurs de Musique. C’est la SACEM qui veillera à récolter et vous reverser l’agent d’une synchro, d’un passage télé ou radio, bref : c’est votre maison mère. Attention à l’orthographe de votre groupe, surtout s’il a un nom relativement commun, et à celui de vos oeuvres. Tout ça peut jouer dans la balance, et les démarches de réclamation n’en seront que facilitées !

| Voir aussi : Comment faire passer vos morceaux à la radio avec réussite ?

La Promotion

Ensuite, la promotion, au sens large du terme. Les music supervisors doivent jongler entre budget (souvent serré) et des références (souvent énormes). C’est pourquoi ils.elles sont à l’affut de the next big thing pour la synchro : un.e artiste émergent.e mais pas inconnu.e, qui a une pâte, prêt.e à exploser mais encore pas trop cher.ère. Afin d’être sur les radars de ces faiseurs de tendance et atterrir en synchro, il s’agit donc d’être déjà installé.e dans votre scène (pop, rock, électro, folk, rap…). Ici, pas de recette miracle, mais un véritable travail de promotion.

Il y a les relations presse (spécialisés en émergent : Shaker!, Lola Audebaud, Loud Vibes Agency, Dirty Boots Promotion, et bien d’autres, Cécile Legros, Maud Scandal, Mélissa Phulpin, Sarah Ababsa pour les plus grosses pointures, mais aussi Groover si vous souhaitez le faire vous-même à petit budget), qui restent importantes pour l’image du groupe.

Il y a également le marketing digital pour des résultats plus tangibles, ici encore Loud Vibes Agency, mais aussi Filature, et certains labels sur lesquels vous pourriez signer prennent en charge cette partie, à l’image de Riptide Records. À vous de demander des devis, rencontrer en personne, et trouver l’équipe qui vous convient !

Les influenceurs les plus populaires sur Groover

Comment décrocher une Synchro ?

Maintenant, vous faites de la bonne musique, vous êtes installés, repérés, alors quoi ?
Alors, pour décrocher une synchro il faut aller à la rencontre des ces superviseur.se.s et pour cela, vous avez le choix entre éplucher tous les génériques de films et de séries, trouver leur nom, et les ajouter sur LinkedIn ; ou bien, travailler avec un éditeur dont le rôle est de vous aider à promouvoir votre musique, à travers la sychro, entre autres. Parmi les gros éditeurs, on pense notamment Alter K, 22D, Gum, Creaminal, mais il en existe aussi une myriade de petits, parfois plus pro-actifs. De même, beaucoup de labels gèrent eux-mêmes les éditions et donc la synchro. Ici, pas de jugement de valeurs, tout dépend de ce que vous attendez : un développement organique, ou des avances (attention : avances veut dire remboursement).

| Envoie ta musique aux médias, labels et pros de ton choix grâce à Groover, écoute et retours garantis

Si c’est l’étranger qui vous intéresse, vous pouvez également passer par un agent, qui représente les artistes sur un territoire donné à l’image de Friendly Fire, Bellemeute, Soar Music Group, Hyper Extension, Midnight Choir et bien d’autres. Attention à avoir de bonne base juridique (voire un avocat) si vous décidez de dealer vous-mêmes votre synchro.

Il est possible qu’un jour vous touchiez la grosse synchro dont beaucoup rêve, artistiquement à couper le souffle, et qui rapporte beaucoup, mais c’est rare, très rare. Il est également possible que vous enchaîniez plusieurs petites synchros, et c’est chouette aussi. Et puis il est possible que vous passiez à côté, parce que la chaîne de décision est opaque et parfois longue, parce qu’un groupe sonne un peu comme vous mais est moins cher, parce qu’on ne sait pas trop pourquoi.
Quoiqu’il en soit, ne misez pas tout sur la synchro : faites de la bonne musique, travaillez bien, et surtout : entourez-vous des bonnes personnes.

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Tout sur la synchronisation musicale (illustration image-musique)

 Acteurs, Business, Business Model, Conseils d'experts, Experts, Industrie(s), musique, Stratégie(s) July 4, 2011September 2, 2014  Virginie Berger

On parle beaucoup de la synchronisation musicale, ou encore de l’illustration musicale, c’est à dire le fait d’illustrer des images avec de la musique (films, pub, etc..).

Pour utiliser une musique dans un film ou dans une publicité, le producteur du film ou l’annonceur a plusieurs possibilités sous réserve, bien entendu, de respecter certaines règles du droit d’auteur quand ils utilisent votre musique. Donc beaucoup de questions sur comment ça marche.

C’est sur Jurispedia, projet encyclopédique d’initiative universitaire ouvert à tous les participants et consacré aux droits sur monde et aux sciences juridiques et politiques, que j’ai trouvé cet article et les réponses.  Tout tout tout sur la synchronisation musicale.

L’utilisation d’une œuvre musicale en fond sonore d’une œuvre audiovisuelle

La musique donne aux images une autre dimension. Déjà au début du siècle, il était fréquent qu’un pianiste joue pendant une projection. Très vite la musique a été considérée comme un élément indissociable de l’image. Pourtant, bien que la plupart des films puissent laisser penser que la musique occupe une place importante dans le budget du film, cette dernière intervient souvent à la fin de la production et le budget qui lui est alloué est restreint. Mais ce constat est moins vrai pour la publicité.

Depuis quelques années, de nombreux annonceurs recherchent la musique idéale pour séduire les téléspectateurs et n’hésitent pas à payer pour que leur produit soit associé à une musique.

Certains artistes ont même pu être connus du grand public par l’extrait d’un de leurs morceaux dans une publicité.

Pour utiliser une musique dans un film ou dans une publicité, le producteur du film ou l’annonceur a plusieurs possibilités sous réserve, bien entendu, de respecter certaines règles du droit d’auteur.

Utilisation d’une musique originale

Cinéma

Contrat de commande

Lorsqu’une musique est spécialement composée pour un film, le producteur audiovisuel doit signer un contrat de commande avec l’auteur.

Ce contrat doit préciser la durée de la composition. L’auteur doit avoir pris connaissance du scénario du film et doit respecter les caractéristiques énoncées par le producteur.

Dans la plupart des cas le compositeur est associé à la SACEM et a donc fait apport des droits de représentation et des droits d’exécution publique à cette société de gestion collective, il transmet donc au producteur uniquement le droit de reproduire l’œuvre musicale commandée en prévoyant la destination, l’étendue, la durée et le territoire couvrant cette autorisation.

Le producteur audiovisuel ne peut bien sûr pas utiliser l’œuvre sur une autre œuvre audiovisuelle et doit s’engager à mentionner au générique du film le titre de l’œuvre, le nom de l’artiste et le nom des auteurs compositeurs.

Contrat d’enregistrement

Une fois commandée, la musique doit être enregistrée en studio. Pour cela, il faut que l’artiste et le producteur signent un contrat d’enregistrement. Dans ce contrat d’enregistrement le producteur engage l’artiste pour fixer l’enregistrement qui sera destiné par la suite à être exploité dans le commerce.

Le code de la propriété intellectuelle prévoit à l’ article L.112-1 du Code de la propriété intellectuelle (CPI) que l’artiste doit recevoir une rémunération distincte pour chaque mode d’exploitation de l’œuvre musicale. L’ article L.213-3 du Code de la propriété intellectuelle (CPI) dispose que « sont soumises à l’autorisation écrite de l’artiste interprète toute utilisation séparée du son et de l’image de la prestation lorsque celle-ci a été fixée à la fois pour le son et pour l’image ».

Cela signifie que si le producteur désire exploiter la musique originale sous forme de disques il doit obtenir l’autorisation du compositeur.

Publicité

Il est tout à fait possible pour un annonceur de commander une production originale pour une musique de publicité.

Dans ce cas, le producteur audiovisuel, le réalisateur ou l’agence de publicité, transmet sa demande. Le producteur de l’artiste passe avec l’artiste un contrat de commande pour le compte de l’agence. L’ensemble des conditions d’exploitation doit être repris dans le contrat de commande. A la différence du contrat de commande pour une musique de film, les règles de la publicité ne permettent pas de mentionner le nom des auteurs compositeurs de la musique.

Utilisation d’une musique préexistante

Cinéma

Le producteur peut aussi utiliser de la musique préexistante, on parle de musiques additionnelles quand celles-ci viennent s’ajouter à la musique originale. Le producteur a deux possibilités soit s’offrir un titre existant plus ou moins connu, soit utiliser la librairie musicale moins coûteuse.

La recherche et l’accord des ayants droit

Pour pouvoir utiliser valablement une œuvre musicale au sein d’une œuvre audiovisuelle il faut obtenir respectivement l’accord de l’éditeur de l’œuvre (publishing) et l’accord du producteur (master) en négociant une redevance pour la cession des droits. On retrouve souvent les termes publishing et master pour parler respectivement des droits éditoriaux et des droits phonographiques d’une œuvre.

L’utilisation d’une œuvre musicale nécessite l’accord des ayants droit de cette oeuvre. Il faut donc trouver l’éditeur de l’œuvre, qui est généralement répertorié à la SACEM, mais aussi le producteur du phonogramme c’est-à-dire le détenteur des droits d’enregistrement de l’œuvre, qui est répertorié à la SPPF ou à la SCPP. Il faut ensuite leur adresser une demande d’estimation du prix pour la cession de droit en indiquant le budget du film, la durée de l’extrait, les conditions d’exploitation du film. Une fois que les ayants droit et l’annonceur ou le producteur s’accordent sur un montant, le contrat de synchronisation peut être rédigé.

Le contrat de synchronisation musicale

Le code de la propriété intellectuelle n’évoque pas l’existence d’un droit de synchronisation.

Dans le secteur de la musique et de l’audiovisuel les autorisations d’utilisation d’une œuvre musicale au sein d’une œuvre audiovisuelle prennent le nom de contrat de synchronisation.

Dans ce contrat l’éditeur et le producteur autorisent le producteur audiovisuel à reproduire un extrait de l’œuvre musicale dont il détient les droits. Il est très important de mentionner dans un contrat de synchronisation les conditions d’exploitation que couvre la cession de droit à savoir les médias utilisés, la durée, et le territoire de l’autorisation. La rémunération doit aussi être mentionnée dans le contrat.

• Modes de diffusion

Il est très important de mentionner dans un contrat de synchronisation de manière détaillée les modes de diffusion couverts par l’autorisation. Compte tenu de l’état actuel des technologies, l’apparition de nouveaux médias et la convergence des médias conduisent à préciser de plus en plus les modes d’exploitation (cinéma, internet, VOD, NVOD, visionnage linéaire, streaming).

Il est aussi important de préciser que les modes de diffusion ne permettent ni la fragmentation ni l’altération de l’œuvre sous d’autres formes que l’illustration préalablement prévue. L’œuvre doit être reproduite sans altération ni adaptation ni modification d’aucune sorte, le droit moral et le droit d’adaptation des auteurs et éditeurs leur étant réservés. De plus, l’autorisation ne peut se faire que sous réserve du règlement des droits d’exécution publique et des droits de reproduction mécanique aux sociétés d’auteur.

• Durée et Territoire

La durée et le territoire doivent êtres mentionnés dans un contrat de cession. La plupart des cessions se font pour le monde entier lorsque l’exploitation internet est prévue et la durée est souvent d’un an pour les publicités et 30 ans pour un film long métrage à compter de son exploitation en salle.

• La rémunération

Comme dans un contrat d’édition, le contrat de synchronisation doit prévoir le paiement de l’artiste. Il s’agit d’une rémunération forfaitaire la plupart du temps. Le prix, selon la notoriété de l’œuvre synchronisée varie entre 10 000 et 100 000 euros pour une publicité.

• Perception des droits

Pour que les ayants droits puissent percevoir leurs droits sur l’exploitation de l’œuvre, les éditeurs doivent fournir à la SACEM les plans médias de la publicité dans lequel sont repris la fréquence et les territoires de diffusion du film. Pour le cinéma, il faut transmettre à la SACEM une feuille de montage (music cue sheet) du Film qui indique précisément la durée de chaque morceau original ou additionnel utilisé dans le film. Cette fiche est indispensable pour permettre à la société de gestion de reverser les droits d’auteur.

Voir aussi

• Musique de films (fr)

Liens externes

• Site de la SACEM (Société des auteurs,compositeurs et éditeurs de musique)
• Site de la SCPP (Société civile des producteurs phonographiques)
• Site de la SPPF (Société civile des producteurs de phonogrammes)
• Code la propriété intellectuelle

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